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Conditions Générales


1. DESIGNATION DU PRESTATAIRE :


- Sophie CORSELLIS, autoentrepreneur inscrite au Répertoire des Entreprises et des établissements sous le n° de SIREN : 524 538 642 depuis le 1er septembre 2010.

- Son siège social est situé au 6 Chemin de la Creusière, 91160 BALLAINVILLIERS, adresse ou ont lieu les cours de couture : à « L’atelier de Sophie ».

- « L’atelier de Sophie » est joignable au 06 76 94 99 21

- Adresse mail : [email protected]

- Site internet : http://www.coursdecouture91.fr/



2. DEFINITION :


- « Adhérent(e) » ou « Client(e) » ou « participant(e) » : personne morale ou personne physique et majeure s’inscrivant aux cours de couture de « L’atelier de Sophie ».

- « L’autoentrepreneur » ou « Sophie CORSELLIS » ou « L’atelier de Sophie » : l’autoentrepreneur, Sophie CORSELLIS, propriétaire du site internet coursdecouture91.fr et de « l’atelier de Sophie » où ont lieu les cours de couture.

- « Partie(s) » : adhérent(e) et/ou l’autoentrepreneur

- « Cours de couture » : Ateliers collectifs ou particuliers proposés à la vente. Abonnement annuel ou à la carte pour les ateliers collectifs et à la carte ou au forfait pour les ateliers particuliers.

- Le tarif des cours est exprimé en euros (€) TVA non applicable (art. 293 B du CGI).



3. ACCEPTATION DES CONDITIONS :


- Pour toute adhésion et/ou réservation à un atelier ou cours de couture (collectif et/ou individuel), (annuel et/ou ponctuel), l’adhérent(e) ou le client(e) reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et déclare expressément les accepter pleinement et sans réserve.

- Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre L’atelier de Sophie et l’adhérent(e), les deux partie les acceptent sans réserve.

- Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par l’autoentrepreneur, les modifications étant alors applicables à tous les cours postérieurs à la date de modification.

- Sauf dérogation préalable, expresse et écrite par l’autoentrepreneur de « L ‘atelier de Sophie », ces conditions générales prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.



4. INSCRIPTION AUX ATELIERS :


- La demande d’inscription aux cours de couture chez L’atelier de Sophie se fait par téléphone ou par mail, tant que le cours est ouvert à la réservation.

- Le client peut s’inscrire au cours de son choix par téléphone ou par mail accessible via la page contact du site internet.

- Après réception du règlement (par chèques uniquement), le client recevra à l’adresse e-mail qu’il a renseigné, un courriel de L’atelier de Sophie, indiquant la bonne réservation du cours en question. Ce courriel récapitulera toutes les informations relatives au cours réservé (nombre de cours réservé(s), le type de cours, la ou les date(s) et horaires du ou des cours.

- Toutes inscription fait systématiquement l’objet d’une validation de la part de L’atelier de Sophie.

- Toute inscription dont le paiement ne serait pas parvenu sur le compte de l’autoentrepreneur (chèque sans solde, opposition etc...) sera automatiquement annulée,   mais la somme reste dû à L’atelier de Sophie et le/la client(e) se doit d’honorer son paiement auprès de L’atelier de Sophie.

- L’atelier de Sophie se réserve le droit de refuser toute inscription d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à l’inscription ou au paiement d’un cours antérieur.

- Les informations communiquées par le client lors de son inscription engagent celui-ci : en cas d’erreur dans la libellé des coordonnées du client, L’atelier de Sophie ne saura être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle l’autoentreprise pourrait être de communiquer avec le client.



5. COURS, TARIFS ET MODALITES DE PAIEMENT :


- Les cours collectifs en place et les spécificités des cours particuliers sont précisés sur le site www.coursdecouture91.fr. Le nombre d’heures des ateliers et leurs tarifs sont précisés, ainsi que le tarif horaire des cours collectifs et des cours particuliers. Ils sont exprimés en euros, TVA non applicable. Les prix des cours sont fermes et non négociables.

- L’atelier de Sophie est à tout moment en droit de réajuster ses tarifs en fonction du coût de la vie ou de pratiquer des promotions ponctuelles. Vous avez la possibilité de contacter L’atelier de Sophie pour obtenir des renseignements complémentaires sur les cours via la page contact du site internet.

- Les cours de couture, qu’ils soient : collectifs, particuliers, à la carte... sont à prendre par tranche de 2h minimum.

- Les prix indiqués pour les cours de couture collectif et/ou particulier ne comprennent que le matériel suivant : fils (de couleur standard), papier kraft brun épais, blanc fin 60g et film plastique, à disposition tout le petit matériel indispensable à la couture : machines à coudre, surjeteuses (et leurs matériels), fer et table à repasser, patte mouille, 2 grandes tables de coupe à hauteur, règles, équerres, ciseaux à papier et tissus, épingles, pinces, mètres rubans, feutres, craies, crayons, découds vite etc...

- Le client, de son côté, se doit d’apporter ses matières premières, matières techniques, mercerie et éventuellement patrons ou fils (de couleur particulière) qui ne seraient pas à l’atelier afin de mener à bien son projet de couture durant la session de cours.

- Le matériel fourni par L’atelier de Sophie est confié durant les sessions de cours aux bons soins du participant qui l’utilise. Tout matériel abîmé ou détérioré par un élève, volontairement ou involontairement, devra être remplacé à sa valeur d’usage par ce dernier.

- Le règlement des cours ne peut se faire qu’en chèque(s) ou en utilisant une carte cadeau dans sa durée de validité (1 an à partir de la date d’achat). Le ou les chèque(s) sont : soit à envoyer par courrier au 6 Chemin de la Creusière 91160 BALLAINVILLIERS, soit le client aura la possibilité de se déplacer à cette adresse. Idem pour le paiement d’une carte cadeau à offrir.

- L’atelier de Sophie ne peut en aucun cas être tenue pour responsable si le règlement s’effectue par courrier et qu’il ne lui arrive pas dans les temps.

- L’atelier de Sophie ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la perte éventuelle, lors de son acheminement par la Poste, du règlement du client.



6. CARTE CADEAU POUR UN/DES COURS :


- Une carte cadeau représente un moyen de paiement pour une participation à un ou plusieurs types de cours proposés par L’atelier de Sophie.

- Le type de cours (collectif ou particulier) est explicitement mentionné sur ladite carte cadeau.

- Une carte cadeau est valable un an à compter de sa date d’achat. Passé cette date, si la carte n’a pas été utilisée, le solde est définitivement perdu et elle n’est plus valable.

- La personne détentrice d’une carte cadeau peut s’inscrire à un créneau de son choix en fonction du type de cours déterminé sur la carte. Si c’est un/des cours particulier(s), il sera(ont) à prendre sur réservation selon les créneaux disponibles par l’atelier de Sophie. Si c’est une carte cadeau pour des cours collectifs, ils seront à réserver en fonction des ateliers collectifs en place au moment de la demande et uniquement dans les cours où il reste des places disponibles.

- La personne détentrice d’une carte cadeau doit impérativement fournir l’original de sa carte pour valider une inscription à une session d’atelier donnée.

- L’atelier de Sophie a une obligation de moyens et non de résultat pour permettre aux détenteurs de cartes cadeaux de prendre leurs cours. Cela signifie que L’atelier de Sophie s’engage à proposer autant de places de cours que de places ou cartes cadeaux vendues et que le client détenteur d’une carte cadeau s’engage à adapter son emploi du temps au planning des sessions de cours proposées par L’atelier de Sophie afin de pouvoir bénéficier de la prestation qui lui a été offerte à travers sa carte cadeau.

- L’atelier de Sophie ne peut en aucun cas être tenue de fournir une prestation de cours sur les bases des disponibilités fournies par ses clients.

- La détention d’une carte cadeau ne donne aucun droit à la personne qui la possède d’exiger la tenue d’un cours donné un jour donné et à un horaire donné.

- L’atelier de Sophie ne peut être tenue pour responsable de la perte d’une carte cadeau et ne produira aucun duplicata de carte déclaré perdu par un client.

- Une carte cadeau ne peut en aucun cas être prolongée.



7. COURS à la CARTE :


- Pour les clients ne pouvant pas être disponibles régulièrement, ces cours à la carte donnent accès aux ateliers collectifs, sur réservation, aux places restant disponibles. Ces cours à la carte sont à prendre en forfait.

- Les durées de validité des cours à la carte si dessous sont valides à compter de la date d’achat :

        • La carte à l’essai de 6h a une durée de validité de 2 mois

        • La carte découverte de 12h a une durée de validité de 4 mois

        • La carte addict de 24h a une durée de validité de 6 mois

        • La carte annuel de 48h a une durée de validité d’un an

- Ces cours à la carte nommés ci-dessus sont valables chacun uniquement à la ou les cessions et horaires choisis et réservés sur les plannings des cours proposés par L’atelier de Sophie.

- Tout cours raté par un(e) participant(e) inscrit(e) à un cours via un cours à la carte est perdu et ne donnera lieu à aucun remboursement si aucune annulation n’a été effectuée auprès de L’atelier de Sophie 48h avant la date et l’horaire du cours et aucune récupération ne sera possible.

- Tout cours à la carte, pris et payé, ne pourra être remboursé. Un cours annulé 48h avant la date de cours pourra être reporté sur un autre créneau COLLECTIF proposé par l’atelier de Sophie dans sa durée de validité.

- Les cours à la carte sont individuels et ne peuvent pas être utilisés par plusieurs personnes.

- Les cours à la carte ne peuvent en aucun cas être prolongés.



8. COURS PARTICULIERS :


- Le tarif horaire des cours particuliers est exprimé en euros, TVA non applicable. Les prix des cours particulier sont fermes et non négociables. Un cours particulier est à prendre par tranche de 2h minimum.

- Pour les clients qui préfèrent prendre des cours particuliers, ces cours sont à prendre sur réservation, durant les créneaux mis à disposition par L’atelier de Sophie.  - Pour connaître les créneaux, vous devez contacter L’atelier de Sophie afin de déterminer ensemble les créneaux susceptibles de convenir aux 2 parties. Ces cours particuliers peuvent être pris en forfait avec avantage tarifaire.

- Les durées de validité des cours particuliers en forfait si dessous sont valides à compter de la date d’achat :

        • Le forfait de 10h a une durée de validité de 4 mois (donne droit à 10 € offert)

        • Le forfait de 20h a une durée de validité de 6 mois (donne droit à 1heure de cours offerte)

        • Le forfait de 30h a une durée de validité d’un an (donne droit à 3 heures offertes)

        • Le forfait de 40h a une durée de validité d’un an (donne droit à 6 heures offertes)

- Ces cours particulier ci-dessus sont valables chacun uniquement à la ou les sessions et horaires choisis et réservés par les 2 parties, sur le temps mis à disposition par L’atelier de Sophie.

- Tout cours particulier raté par un(e) participant(e) inscrit(e) à un cours particulier est perdu et ne donnera lieu à AUCUN remboursement si aucune annulation n’a été effectuée auprès de L’atelier de Sophie 48h avant la date et l’horaire du cours et AUCUNE récupération ne sera possible. Le montant du cours reste acquis à L’atelier de Sophie et le cours est alors définitivement perdu.

- Tout cours particulier, pris et payé, ne pourra être remboursé. Un cours annulé 48h avant la date de cours pourra être reporté sur un autre créneau mis à disposition par L’atelier de Sophie dans sa durée de validité.

- Il est à préciser, qu’un cours particulier annulé est reportable uniquement dans sa durée de validité, un report au-delà de sa date de validité ne sera pas pris en compte et le cours sera définitivement perdu.

- Aucune dérogation ne sera faite aux règles ci-dessus.

- Les cours particuliers sont individuels et ne peuvent pas être utilisés par plusieurs personnes.

- Les cours particuliers ne peuvent en aucun cas être prolongés au-delà de leur date de validité.



9. FORFAIT ATELIERS ANNUELS :


- En vous inscrivant aux ateliers, vous vous engagez aux dates et horaires définis dans le planning de l’atelier réservé, et fourni par L’atelier de Sophie. Cela signifie que l’adhérent(e) s’engage à être disponible aux sessions de cours réservées afin de pouvoir bénéficier pleinement de la prestation.

- Les absences aux cours de couture doivent être annoncées sur place, par téléphone ou par courriel, 48h avant la date prévue, durant les heures d’ouverture de L’atelier de Sophie, sans quoi le cours est définitivement perdu et ne sera pas remboursable.

- Il est à préciser qu’un nombre restreint de récupération de cours sera tolérée et ce malgré le respect du délai de prévenance, à savoir 2 récupérations de cours sur l’année scolaire. Le client a son année entière (année de l’inscription) pour récupérer une absence.

- Il est à préciser aussi que les récupérations de cours ne sont pas un dû de la part de L’atelier de Sophie, mais bien une faveur accordée, pour maladie, RDV médicaux (sur présentation d’un certificat médical à me remettre en main propre, sous 7 jours après la date de l’atelier), dans la limite des places restantes disponibles. Si aucune place n’est disponible dans les ateliers collectifs, alors aucune récupération ne sera possible et aucun remboursement ne pourra avoir lieu. Seules les dates du planning de l’atelier réservées sont à honorer par L’atelier de Sophie.

- L’atelier de Sophie s’engage d’ailleurs à garantir la place de chaque adhérent(e) d’un cours collectif annuel dans toutes les sessions qui constituent l’année scolaire.

- Si l’atelier de Sophie venait à ne pas pouvoir assurer un cours pour maladie, tous les adhérents(es) seront prévenus par SMS et une nouvelle date de cours sera obligatoirement attribuée aux adhérents(es) selon les disponibilités de chacun.

- L’atelier de Sophie peut recevoir jusqu’à 8 ou 9 personnes maximum par atelier. Seuls les ateliers qui ne sont pas au complet (moins de 7 personnes) pourront recevoir des adhérents(e) en récupération de cours et sur réservation uniquement.

- Aucun cours ne pourra être remboursé, malgré le respect du délai de prévenance si une absence a lieu. L’atelier de Sophie est une autoentreprise et à ce titre, paye ses cotisations tous les mois, L’atelier de Sophie est donc dans l’incapacité de pouvoir rembourser.

- Seules les absences justifiées pourront être récupérées. L’atelier de Sophie met en place un système de récupération de cours (2 par adhérent(e) maximum) et en plus un système d’échange de cours quand les ateliers sont au complet (2 par adhérent(e) maximum. voir article 10 - Détail des règles concernant les échanges de cours entre 2 ateliers collectifs complets). L’atelier de Sophie ne peut tout simplement pas fournir plus, afin de pouvoir faire bénéficier à tous ses adhérents(es) des mêmes avantages. En aucun cas, il ne sera accordé de passe droit.

- Une absence dans un atelier collectif n’est récupérable QUE dans un atelier collectif. Il n’est en aucun cas possible de récupérer une absence d’un cours collectif en cours particulier.

- Un atelier collectif annuel n’est ouvert qu’à partir de 4 inscriptions minimum, afin de stabiliser l’atelier. Si malgré tout, l’atelier se trouve être en péril à cause des absences nombreuses, L’atelier de Sophie se réserve le droit d’annuler un cours si l’effectif des participants est inférieur à 2 personnes. Un cours annulé pour manque d’effectif ne sera ni récupérable ni remboursable.

- L’atelier de Sophie NE PEUT EN AUCUN CAS ETRE TENUE POUR RESPONSABLE  :

        • Si malgré tous les efforts de L’atelier de Sophie pour proposer des dates de récupérations ne conviennent pas à l’adhérent(e). L’adhérent(e) doit faire des efforts de son côté afin de se libérer aux dates proposées par l’atelier de Sophie. Il est important de rappeler que l’adhérent(e) a l’année scolaire entière pour récupérer une absence.

        • Si l’adhérent(e) n’est pas en mesure de gérer son emploie du temps (indisponibilité aux créneaux réservés par celui-ci) que ce soit pour le travail ou pour une autre excuse. L’adhérent(e) ayant réservé l’atelier se doit d’être disponible aux dates définis par L’atelier de Sophie.

        • Si L’atelier de Sophie se trouve être dans l’obligation d’annuler un cours quand l’effectif des participants est inférieur à 2 personnes et que ce cours en question n’est ni récupérable ni remboursable. Pour rappel : Un atelier est annulé si aucune personnes ou si une seule personne se trouve présente.

- Pour que les ateliers soient de qualité, ponctualité et assiduité sont de rigueur. Je vous préconise une arrivée à l’heure du cours, voir 5mn avant l’heure du cours. En cas de retard ou d’absence de dernière minute, merci de me prévenir par téléphone UNIQUEMENT.

- Une inscription à un cours collectif annuel un jour donné à un horaire donné mène à une inscription automatique à une session toutes les deux semaines en dehors des congés scolaires le même jour et au même horaire, jusqu’à la fin du forfait (fin juin). Par exemple, si une personne s’inscrit à un cours collectif annuel le lundi matin à 9h, chaque session de cours aura lieu le lundi matin à 9h, une semaine sur deux en dehors des congés scolaires.

- Les cours collectifs annuels sont individuels et ne peuvent pas être utilisés par plusieurs personnes.

- Les cours collectifs annuels ne peuvent en aucun cas être prolongés au-delà de l’année en cours. 


Détail des règles concernant les échanges de cours entre 2 ateliers collectifs complets :


- Les échanges de dates de cours entre adhérents(es) de 2 ateliers collectifs différents ne sont possibles que si les deux ateliers sont au complet (par exemple : les adhérents(es) des 2 groupes des ateliers du samedi, qui sont généralement au complet, peuvent faire des demandes d’échanges les uns(es) avec les autres.

- Durant les ateliers en journée la semaine, les échanges ne seront possibles que si 2 ateliers différents se trouvent être au complet et susceptibles d’être faisables (par exemple il faut que tous les adhérents(es) des 2 groupes soient disponibles aux dates de cours de l’autre groupe, sans quoi les échanges ne seront pas possibles).

- Si deux ateliers différents se trouvent être au complet et que les échanges sont susceptibles d’être faisables, L’atelier de Sophie peut alors accepter et valider les demandes d’échanges des adhérents(es) concernés(es). L’atelier de Sophie envoie alors un courriel aux adhérents(es) des 2 groupes, confirmant et validant la possibilité d’échange de cours. Chaque adhérent(e) aura la liste complète des adhérents(es) concernés(ées) afin que chacun(e) soit en mesure de pouvoir faire sa demande d’échange aux autres adhérents(es) de la liste.

- Une demande d’échange par un(e) adhérent(e) concerné(e) ne devra se faire que par courriel envoyé à la liste complète des adhérents(es) concerné(es) ainsi qu’à L’atelier de Sophie. L’atelier de Sophie doit toujours être informé d’une demande d’échange et des réponses effectuées par les autres adhérents(es) sans quoi la demande d’échange ne pourra pas avoir lieu. L’Atelier de Sophie se réserve le droit de rendre caduc toutes demandes non effectuées selon les règles mentionnées ci-dessus.

- Seules 2 demandes d’échanges ne seront possibles par adhérent(e) sur l’année entière.

Aucune dérogation se sera faite à la règle si dessus.

- Si après une demande d’échange d’un cours donné par un(e) adhérent(e), aucune réponse favorable n’a été effectuée par les adhérents(es) de l’autre groupe, aucun échange ne sera possible et l’adhérent(e) en demande d’échange garde sa date de cours initialement réservée selon son planning et les Conditions Générales de L’atelier de Sophie.

- Si une demande d’échange d’un cours donné est acceptée par un(e) adhérent(e) de l’autre groupe, ce dernier(ère) devra proposer une de ses dates de cours en échange. Si la date proposée en échange convient et est acceptée par l’adhérent(e) demandeur et si aucun litige ou désaccord n’est en cours, alors L’atelier de Sophie pourra valider cet échange par l’envoie d’un courriel récapitulant cette demande d’échange. Dans ce courriel, il y sera mentionné les noms, prénoms des adhérents en demande d’échange, les nouvelles dates attribuées à chacun(e) d’entre-eux(elles).

- Pour valider définitivement une demande d’échanges entre les 2 parties, il faut que chacun(e) réponde au courriel envoyé par l’atelier de Sophie, en acceptant définitivement les dates échangées, en reconnaissant avoir pris connaissance des règles concernant les échanges de cours entre 2 ateliers collectifs complets mentionnées dans les conditions générales d’utilisation de L’atelier de Sophie (fin de l’article 9) et en déclarant expressément les accepter pleinement et sans réserve. L’atelier de Sophie doit valider définitivement l’échange par courriel une dernière fois pour qu’il soit effectif.

- Si un(e) des 2 parties ne répond plus aux courriels ou ne désire plus poursuivre, la demande d’échange est définitivement annulée par l’Atelier de Sophie.

- Dès lors qu’ une demande d’échange est acceptée par les 2 parties et validée par L’atelier de Sophie par courriel, les nouvelles dates attribuées aux 2 parties, viennent remplacer les anciennes dates des 2 plannings respectifs. Il n’est alors plus possible aux 2 parties de récupérer les anciennes dates de cours. Ces dernières sont définitivement perdues et c’est les nouvelles dates accordées qui feront parties intégrante du planning de chaque partie par le biais des courriels échangés. Les courriels échangés viennent alors en annexe des conditions Générales de L’atelier de Sophie.

- Si une absence a lieu durant un cours échangé, ce sont donc les règles des conditions Générales de base qui s’appliquent ainsi que pour une demande de récupération après une absence.

Il est possible d’échanger deux cours sur le même mois de l’année (par exemple : L’adhérent X prend la date de cours de l’adhérent Y, et l’adhérent Y prend la date de cours de l’adhérent X sur le même mois de l’année, chaque partie a, alors, encore des dates de cours sur le mois de l’année en question).

- Mais il est aussi possible, si les 2 parties sont en demande d’échange ou l’une en demande, l’autre l’accepte, d’échanger des dates de cours sur des mois différents de l’année en cours (par exemple : l’adhérent X échange sa date de cours du 10 mars avec l’adhérent Y qui a un cours le 25 mai. L’adhérent X prend donc le cours du 25 mai et n’aura plus de cours en mars. L’adhérent Y prend le cours du 10 mars et n’aura plus de cours en mai.

- L’atelier de Sophie ne peut en aucun cas être tenu pour responsable d’une indisponibilité d’une des 2 parties à la nouvelle date délivrée et ne délivrera aucune autre date de cours. Il n’est pas possible de demander une nouvelle date d’échange sur un cours déjà échangé ni de remboursement.


- Aucune dérogation ne sera faite aux règles énumérées ci-dessus concernant les échanges de cours entre 2 ateliers collectifs complets.



10. DATES ET HORAIRES DES COURS :


- L’atelier de Sophie est le seul décideur des dates et horaires de ses cours de couture.

- L’atelier de Sophie ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du fait qu’aucun des créneaux de cours qu’il propose ne correspondent aux disponibilités du client.

- L’atelier de Sophie ne peut être tenue pour responsable du fait qu’aucun des créneaux de cours qu’il propose ne soit disponible à la date à laquelle le client essaie de réserver.



11. ANNULATION D’INSCRIPTION A UN COURS :


- Toute annulation par le client devra être annoncée par téléphone au moins 48h ouvrées avant le cours. Par exemple, pour annuler un cours ayant lieu le lundi matin, le client devra prévenir L’atelier de Sophie au plus tard le vendredi matin précédent (l’atelier étant fermé le dimanche). Le client pourra alors effectuer sa demande d’échange par téléphone ou en présentiel durant un cours.

- Toute annulation survenant à moins de 48h ouvrées avant le cours ou après le cours ne donnera EN AUCUN CAS ET SOUS AUCUN PRETEXTE lieu au remboursement du montant versé ou à un report de cours. Le montant du cours reste acquis à L’atelier de Sophie et le cours est alors définitivement perdu.

Aucune dérogation ne sera faite à la règle ci-dessus.

- Si l’atelier de Sophie venait à ne pas pouvoir assurer un cours pour maladie, tous les adhérents(es) seront prévenus par SMS et une nouvelle date de cours sera obligatoirement attribuée aux adhérents(es) selon les disponibilités de chacun.

- L’atelier de Sophie se réserve le droit d’annuler un cours si l’effectif des participants est inférieur à 2 personnes. L’atelier de Sophie s’engage à prévenir les personnes concernées 24 heures au moins avant l’heure de début des cours si elle est elle même prévenue des absences des clients.

- Le client participant à une session de cours s’engage à se présenter à l’adresse de l’atelier (cité ci-dessus : article 1 - désignation du prestataire) comme spécifié par téléphone, par SMS ou par courriel qu’il aura reçu, à l’heure de début de cours indiquée dans lesdits moyens de communication cités ci-dessus.

- L’atelier de Sophie ne peut être tenue pour responsable des retards et empêchements occasionnés par le moyen de transport du participant (train, RER, métro, avion, voiture etc...). Le participant ne pourra prétendre à un report d’un atelier dû au retard indépendant de la volonté de L’atelier de Sophie.



12. CARTE CADEAU ET NOMBRE D’HEURES OFFERTES :


- Une carte cadeau en nombre d’heures (en cours collectifs ou particuliers) représente un moyen de paiement que le détenteur de la carte peut utiliser pour l’achat d’un cours de couture chez L’atelier de Sophie.

- Le montant est explicitement mentionné en nombre d’heures (collectifs ou particuliers) sur ladite carte cadeau.

- La personne détentrice d’une carte cadeau ne peut prétendre à aucun remboursement de sa carte cadeau quelle que soit la raison.

- Une carte cadeau est valable un an à compter de sa date d’achat. Passé cette date, si la carte n’a pas été utilisée, le solde est définitivement perdu et la carte n’est plus valable.

- La personne détentrice d’une carte cadeau doit impérativement fournir l’originale de sa carte pour valider une inscription à une session de cours donnée.

- Si la personne détentrice d’une carte cadeau souhaite prendre un cours avec L’atelier de Sophie, elle devra respecter l’ensemble de toutes les conditions énumérées dans la section 6 - carte cadeau pour un/des cours.



13. PROPRIETE :


- Les patrons et les tutos (au format papier) des objets et vêtements proposés pendant les cours sont la propriété exclusive de L’atelier de Sophie. Le client a néanmoins l’autorisation durant un cours de prendre en photo les étapes de montage pour avoir la possibilité d’avancer seul chez lui ou bien de refaire le modèle chez lui en guise d’exercice.

- Aucun patron et tuto ne sera envoyé aux participants(es), de même qu’aucun patron et tuto ne sera prêté aux participants(es). Ces patrons et tutos sont des outils de travail et comme tout outil de travail, l’autoentrepreneur en a besoin dans tous ses ateliers afin de les mener à bien.

- Il est strictement interdit de diffuser les tutos de L’atelier de Sophie, pris en photo durant un cours.

- De même que les patrons relevés à L’atelier de Sophie. Tout échange de tutos ou patrons relevés appartenant à L’atelier de Sophie entre participant ou entre un participant et une personne de son entourage est interdit.

- Toute utilisation d’un tuto ou patron relevé à L’atelier de Sophie, dans le cadre d’un cours de couture dispensé par un autre organisme ou une autre entreprise de L’atelier de Sophie est strictement interdite.

- Il est strictement interdit de vendre des objets ou vêtements finis fabriqués au moyen d’un patron ou d’un tuto appartenant à L’atelier de Sophie.

- D’une manière générale, toute exploitation directe ou indirecte à des fins commerciales d’un patron ou d’un tuto appartenant à L’atelier de Sophie est strictement interdite.



14. DROIT APPLICABLE :


- Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation sont soumises au droit français.

- En cas de contestation portant sur leur application ou leur interprétation, les parties conviennent de rechercher une solution amiable.

- A défaut les tribunaux du ressort de la cour d’appel d’Evry seront seuls compétents.




Petit message de la part de L’atelier de Sophie :


- Je suis une personne ouverte à la discussion et disponible pour vous écouter !

- J’ exerce mon métier « Transmettre mon savoir » avec Passion, Amour du métier et Grand Plaisir en y mettant tout mon coeur et ma douceur.

- Mais aussi parce que j’aime, plus que tout, le CONTACT HUMAIN !


- Je vous remercie donc de bien vouloir respecter ce dernier critère en me faisant part de vos demandes, soucis (comme par exemple si vous vous rendez compte que l’activité ne vous plaît pas…) ou encore une réclamation…


- S’il vous plaît : FAITE LE, DE PREFERENCE : de vive voie par téléphone ou mieux encore, en présentiel de vive voie après un cours. Je suis présente pour vous écouter et essayer de trouver une solution ensemble, si solution il y a !


        ET SURTOUT PAS PAR COURRIEL !


- Bien évidement, si votre réclamation n’est pas raisonnable et qu’elle ne rentre pas dans les critères des conditions générales, je ne pourrais pas vous arranger !

- Les conditions générales sont les même pour TOUS ! Il n’y aura pas de passe droit !


        MERCI DE VOTRE Compréhension


        ET AUSSI : PRENEZ PLAISIR à COUDRE  :-) !